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Introduction:

Vous trouverez sur cette page les liens vous permettant de télécharger les documents de référence liés à la Société de Saint-Vincent de Paul.

Ils sont au format « pdf », vous pouvez si nécessaire télécharger gratuitement le lecteur de pdf sur le site suivant: « get adobe reader »

Il vous suffit de cliquer sur le lien pour ouvrir le document dans une nouvelle fenêtre, ensuite vous pourrez, soit imprimer le document, soit l’enregistrer sur votre ordinateur pour consultation ultérieure.

Les chiffres repris dans le nom du document représentent la date de celui-ci et se lisent,  “110105 ->  2011 / janvier /05”

 

Règle de la Société de Saint-Vincent de Paul ( Règle Internationale_2018)

Règlement interne de la Société de Saint-Vincent de Paul en Belgique ( Règle_SSVP_BE071001 )

Statuts et dernières modifications (Statuts050801Statuts100504 – Statuts170322)

Agrément fiscal ( MinFinAttest15_20)

Exonération de contribution AFSCA (AFSCA120604com)

Circulaire de l’ AFSCA (130802AFSCA_FR)

 

Assurances

NOTE IMPORTANTE: En cas d’accident, il est impératif de prendre contact avec M. Peeters au Conseil National, de lui envoyer la déclaration d’accident dûment complétée le plus rapidement possible et de ne prendre en aucun cas contact directement avec la compagnie d’assurance ou avec notre courtier. Dès réception de votre déclaration nous vous adresserons un courriel de confirmation. Si dans les jours qui suivent votre envoi vous ne recevez pas de confirmation, il convient de prendre contact téléphoniquement avec le secrétariat du Conseil National au 02/243 16 23.

Omnium véhicule (police: Confort Auto_FR110120 )

Déclaration d’accident ( D_Omnium17 )

 

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Accidents bénévoles (police: IC_Accidents110120 )

Déclaration d’accident ( AssurBene10FR )

 

 

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RC bénévoles (attestation 2014: Attestation_RC14 )

RC administrateurs (police: AssurAdmin110120 )

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